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Marques déposées par DOMINIQUE GAULT
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DOMINIQUE GAULT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE GAULT
DOMINIQUE GAULT

Numéro de dépôt :
3656403
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/06/2019
DOMINIQUE GAULT de DOMINIQUE GAULT

Présentation de la marque DOMINIQUE GAULT

Déposée le 11 juin 2009 par DOMINIQUE GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMINIQUE GAULT »

Le déposant est DOMINIQUE GAULT domicilié(e) 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE GAULT domicilié(e) 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE GAULT est expirée depuis le 11 juin 2019.

DOMINIQUE GAULT a également déposé les autres marques suivantes : PARISSIMO , LE SAINT PAULOIS , LA VANADE


DOMINIQUE GAULT - 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


DOMINIQUE GAULT - 1 ALLEE DES BASTIDES LES HAUTS DE VAUGRENIER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.